par Guillaume Charpentier | 18 Déc, 2023 | Epargne, Fiscalité
UNE MEILLEURE TRANSMISSION GRÂCE À UNE BONNE GESTION DU CAPITAL Une réflexion sur la transmission du patrimoine, doit permettre aux parents de conserver le contrôle du capital constitué. C'est un des points fort du démembrement, qui pendant la période d'usufruit,...
par Guillaume Charpentier | 10 Nov, 2023 | Fiscalité
L’ACTE DE DONATION Une donation est un « acte par lequel le donateur se libère sur le moment et irrévocablement du bien donné au profit du donataire qui l’accepte » selon l’article 894 du Code Civil. Il est primordial de comprendre que la donation est soulignée par...
par Guillaume Charpentier | 10 Nov, 2023 | Fiscalité
DÉMEMBREMENT DE PROPRIÉTÉ : COMPRENDRE LE MÉCANISME Il s’agit d’abord d’un acte juridique, par lequel le démembrement de propriété consiste à séparer le droit d’usufruit et le droit de nue-propriété. Dès lors, deux personnalités distinctes (le nu-propriétaire et...
par Guillaume Charpentier | 26 Oct, 2023 | Epargne
PLACEMENT EXONÉRÉ DE FISCALITÉ Les livrets et support de placement dits exonérés de fiscalité, sont légion et les épargnants les empile sous couvert de rendement et capitaux garanti. Le livret A et ses camarades : LDD’s, CSL, PEL, CEL, sont ceux que tout bon foyer...
par Guillaume Charpentier | 24 Oct, 2023 | Entreprise
ENTREPRISE À L’IR OU L’IS Sur le principe, les grandes caractéristiques du contrat de capitalisation restent les mêmes pour les entreprises et pour les particuliers, cependant l’option fiscale choisie pour votre entreprise amènera quelques différences. Si votre...